RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 Juilllet 2018

NOM - PRÉNOM

ÉMARGEMENT

LAVERSIN Corinne

Présente

LEMBRÉ Michel

Présent

CASSEZ Véronique

Présente

BAR Francis

Présent

BÉHARELLE Nicole

Présente

JOURDAIN Bernard

Présent

STROZYK Magdaléna

Présente

TACLET Frédéric

Absent ayant donné procuration à Magdaléna STROZYK

LEMBRÉ Delphine

Présente

NOULETTE Jean-François

Présent

TJONCKE Valérie

Présente

BIGAND Yves

Absent ayant donné procuration à Nicole BÉHARELLE

RIMETZ Manuella

Absente ayant donné procuration à Corinne LAVERSIN

BAR Jean-Marie

Présent

SWITONSKI Ludivine

Présente

JOMBART Simon

Présent

BOULET Virginie

Absente non excusée

BAR Samuel

Absent ayant donné procuration à Violaine CATOIR

CATOIR Violaine

Désignation du Secrétaire de séance : Ludivine SWITONSKI

     
     

COMPTE-RENDU DU 10 AVRIL 2018

 

Le procès-verbal du conseil municipal du 10 avril dernier a été adopté à l’unanimité.

 

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DUATHLON

(DÉLIBERATION N°1)

 

Madame la Maire rappelle à l’assemblée délibérante que la commune d’Hinges s’est associée aux communes de Gonnehem, Mont-Bernenchon et Robecq pour l’organisation d’un duathlon intercommunal. Dans ce cadre, elle propose de verser une subvention de 139,80 € à l’Union Sportive Gonnehem Busnette qui a œuvré à la bonne réussite de l’évènement. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ÉCHANGE FRANCO-ALLEMAND

(DÉLIBERATION N°2)

 

Madame la Maire rappelle à l’assemblée délibérante que, par délibération du 10 avril dernier, une subvention a été versée aux familles hingeoises dont l’enfant a participé au voyage en Allemagne dans le cadre de l’échange interculturel et sportif pour les élèves de CM2 de l’école élémentaire. Il avait également été décidé que le conseil se prononce de nouveau pour la deuxième partie de l’échange concrétisée par le voyage à Merlimont qui est en cours. Elle propose de renouveler l’attribution de la subvention de 25 € par élève hingeois de CM2 participant au voyage à Merlimont soit 15 enfants. Le montant total de la subvention est de 375 €. Cette subvention sera versée directement aux familles.

 

Les crédits seront inscrits dans la décision budgétaire modificative n°1. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1/span>

(Délibération n°3)

 

Madame la Maire propose au Conseil Municipal d’autoriser la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2018 suivante :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Intitulé

Chap

Op

Nature

Montant

 

 

 

 

 

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 011

0,00

 

 

 

 

 

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 012

0,00

Créances éteintes

65

 

6542

- 514,80

Subventions aux associations …

65

 

6574

+ 514,80

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 65

0,00

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 66

0,00

SOUS-TOTAL DÉPENSES RÉELLES

0,00

SOUS-TOTAL DÉPENSES D'ORDRE

0,00

TOTAL DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

0,00

RECETTE

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 73

0,00

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 74

0,00

SOUS-TOTAL DU CHAPITRE 74

0,00

SOUS-TOTAL RECETTES RÉELLES

0,00

SOUS-TOTAL RECETTES D'ORDRE

0,00

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT

0,00

SECTION D’INVESTISSEMENT

Intitulé

Chap

Op

Nature

Montant

DÉPENSE

Matériels divers ST

21

12

2158

+ 14 003,75

Aménagement parvis Mairie et église (MO)

23

34

2318

- 5 000

SOUS-TOTAL DÉPENSES RÉELLES

 

 

 

 

 

SOUS-TOTAL DÉPENSES D’ORDRE

9 003,75

TOTAL DÉPENSES D'INVESTISSEMENT

9 003,75

RECETTE

F.C.T.V.A

+ 9 003,75

SOUS-TOTAL RECETTES RÉELLES

9 003,75

 

 

SOUS-TOTAL RECETTES D'ORDRE

0,00

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT

003,75

Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

CABBALR : CONVENTION 0 PHYTO

(Délibération n°4)

 

Madame la Maire rappelle à l’assemblée que la Commune s’est portée volontaire à l’action mise en place par la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane dans le cadre de la mise en place d’espaces verts sans pesticides. Il s’agit d’un accompagnement dans la transition de la gestion des espaces verts vers le zéro-phyto et la gestion différenciée.

Suite à la mission de conseil du bureau d’études Crayon Vert, mandaté par la Communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane pour accompagner notre collectivité lors du choix de matériel de désherbage et entretien des espaces publics, Madame la Maire envisage l’acquisition de matériel spécifique pour environ 20 000 € HT.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte le projet et valide l’achat de matériel pour un montant d’environ 20 000 € HT, sollicite l’aide de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane au titre des fonds de concours, et autorise Madame la Maire à signer la convention du fonds de concours ultérieurement.

 

CABBALR : ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2017

((Délibération n°5)

Madame la Maire expose au conseil municipal qu’il convient de se prononcer sur le montant de l’attribution de compensation définitive 2017 allouée par la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane.

Suite aux transferts des équipements et services à la Communauté d’Agglomération intervenus au 1er janvier 2017, dans son rapport du 29 septembre 2017, la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) a évalué les montants nets des charges liées aux équipements aquatiques, zones d’activités communales, aires d’accueil des gens du voyage et plan d’urbanisme intercommunal (PLUi).

Après transmission aux communes membres intéressées, ce rapport a été approuvé à la majorité qualifiée des conseils municipaux (95 % des communes représentant 98,7 % de la population communautaire).

Dans le même temps, le conseil communautaire, par délibération n°2017/CC328 du 12 décembre 2017, a pris acte de la transmission dudit rapport par le Président de la CLECT.

Les conditions étant réunies pour procéder à la fixation des montants définitifs des attributions de compensation 2017, le conseil communautaire les a arrêtés par délibération n°2018/CC051 du 11 avril 2018.

En application de l’article 1609 nonies C du code générale des impôts, il revient désormais au conseil municipal de chacune des communes intéressées de se prononcer sur le montant de l’attribution de compensation définitive 2017 résultant des compétences transférées par la commune en 2017. Les compétences concernées et les montants correspondants sont repris dans l’annexe jointe à la délibération susvisée ainsi que dans la fiche de calcul de l’attribution de compensation établie pour chaque commune de l’Agglomération.

Madame la Maire propose en conséquence aux membres du conseil municipal d’approuver le montant de l’attribution de compensation définitive pour 2017 repris dans la fiche de calcul ci-annexée. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

SYMSAGEL : signature d’une convention

(Délibération n°6)

 

Madame la Maire expose au conseil que le réseau hydrographique secondaire du Bas-Pays ne fait pas l’objet d’un entretien régulier et se trouve dans l’incapacité de s’auto-restaurer. Les fossés et cours d’eau non couverts par un plan de restauration et d’entretien restent peu ou pas entretenus par leurs propriétaires. Ce manque d’entretien aggrave sensiblement les risques d’inondation lors d’évènements pluviométriques intenses.

Ainsi, 12 communes ont exprimés le besoin de doter le Bas-Pays d’un plan d’entretien

Elle propose de confier la maitrise d’ouvrage au SYMSAGEL plus compétent dans le domaine pour l’élaboration du plan de gestion du réseau hydrographique secondaire à l’échelle du Bas Pays afin de prévenir les inondations. La participation communale s’élève à 1 385 € HT. Adopté à l’unanimité des membres présents.

HAUTS DE France LOTIR : CONVENTION DE RETROCESSIONo

(Délibération n°7)

 

Madame la Maire expose à l’assemblée le projet de lotissement de 7 parcelles rue de Béthune au lieu-dit « Les Montants du Moulin » par Hauts de France Lotir-ESH-SIA Habitat qui sollicite le transfert des espaces communs, à savoir les accès, les espaces verts et les réseaux dans le domaine public communal à l’achèvement des travaux et de leur conformité. Cette cession se fera à l’euro symbolique ; la commune engagera ensuite la procédure en vue de leur classement dans le domaine public communal. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

CDG 62 : CONVENTION POUR LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIREo

(Délibération n°8)

 

Madame la Maire informe l'assemblée que la loi de modernisation de la justice du XXIème siècle du 18 novembre 2016 a prévu, jusqu’en novembre 2020, l’expérimentation d’une procédure de médiation préalable obligatoire dans certains contentieux qui intéressent la fonction publique. Pour la fonction publique territoriale, cette mission de médiation revient au Centre de gestion du Pas-de-Calais qui s’est positionné pour être médiateur auprès des collectivités et établissements du département et leurs agents.

Cette nouvelle mission, certes facultative pour les employeurs, présente de nombreux avantages. En effet, la médiation est plus rapide et moins coûteuse qu’une procédure contentieuse. Elle est aussi plus efficace car elle offre un cadre de résolution amiable des litiges et débouche sur une solution négociée, en amont d’un éventuel contentieux.

 

         Pour les collectivités affiliées et non affiliées, le coût est fixé à 60 euros par heure de présence du médiateur avec l’une ou l’autre des parties, ou les deux.

Madame la Maire propose d’adhérer à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

prÊt DE SALLE LORS DES CAMPAGNES ÉLECTORALESo

(Délibération n°9)

 

Madame la Maire propose à l'assemblée de délibérer sur le prêt des salles communales lors des campagnes électorales.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de louer à titre gracieux une fois par campagne électorale une des salles communales (Acacias et Amitié) par candidat ou liste pour des réunions publiques.

 

QUESTIONS DIVERSES 

 

1 – Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet au 1er novembre 2018 (au vue du remplacement d’un agent admis à faire valoir ses droits à la retraite (Délibération n°10) : Madame la Maire informe l'assemblée que, conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. Elle propose l’ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial chargé de l’entretien des espaces verts et de la maintenance technique des bâtiments communaux entre autres à temps complet à compter du 1er novembre 2018 au vue du remplacement d’un agent admis à faire valoir ses droits à la retraite. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

2 – Régime indemnitaire des ATSEM, complément de la délibération du 05 juillet 2006 (Délibération n°11) : Vu la délibération du 05 juillet 2006 (concernant l’attribution de l’IAT pour les ATSEM), et dans l’attente de la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel), Madame la Maire propose à l’assemblée de compléter la délibération existante de telle manière que l’ensemble des agents du cadre d’emploi des ATSEM, à savoir les ATSEM principal de 2ème classe et ATSEM principal de 1ère classe, puisse bénéficier, à effet du 1er septembre 2017 suite à avancement de grade, des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et l’indemnité d’administration et de technicité.

Les montants de référence annuels seront ceux fixés par arrêté du 14 janvier 2002. Ils seront indexés sur la valeur du point fonction publique.

 

Cadres d’emplois
Grades
Taux moyens annuels

ATSEM

ATSEM principal de 1ère classe

481,82 €

ATSEM principal de 2ème classe

475,31 €

 

CCes montants de référence pourront être affectés d’un coefficient compris entre 1 et 8 selon les responsabilités confiées à chacun des fonctionnaires desdits cadres d’emplois.

L’attribution individuelle aux fonctionnaires bénéficiaires, faite par arrêté du Maire, sera fonction des responsabilités confiées, de la manière de servir et de la qualité des services rendus. La détermination des attributions individuelles s’effectuera dans le strict respect du principe d’égalité de traitement des fonctionnaires.

Les agents à temps incomplet, ceux autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel, bénéficieront des primes et indemnités calculées selon les mêmes modalités que leur traitement indiciaire ; en cas de traitement indiciaire diminué, les indemnités ou primes seront réduites dans les mêmes proportions.

Ces primes et indemnités seront versées mensuellement. L’indemnité d’administration et de technicité et les indemnités horaires pour travaux supplémentaires sont cumulables. b style="mso-bidi-font-weight:normal"> Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

3 – Régime indemnitaire des agents non titulaires, complément des délibérations du 26 septembre 2002 et du 30 mars 2016 (Délibération n°12) : Vu les délibérations du 26 septembre 2002 et celle du 30 mars 2016, et dans l’attente de la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel), Madame la Maire propose à l’assemblée de compléter les deux délibérations existantes de telle manière que les agents non titulaires du cadre d’emploi des adjoints administratifs et des adjoints techniques puissent bénéficier des mêmes primes que les agents titulaires, à savoir les indemnités horaires pour travaux supplémentaires, l’indemnité d’exercice de mission des préfectures et l’indemnité d’administration et de technicité comme il l’est fait depuis des années.

L’attribution individuelle aux bénéficiaires sera faite par arrêté du Maire et sera fonction des responsabilités confiées, de la manière de servir et de la qualité des services rendus.

Les agents à temps incomplet, ceux autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel, bénéficieront des primes et indemnités calculées selon les mêmes modalités que leur traitement indiciaire ; en cas de traitement indiciaire diminué, les indemnités ou primes seront réduites dans les mêmes proportions.

Ces primes et indemnités seront versées mensuellement. L’indemnité d’administration et de technicité, l’indemnité d’exercice de mission des préfectures et les indemnités horaires pour travaux supplémentaires sont cumulables. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

4 – Adhésion à la stratégie territoriale de rénovation énergétique du patrimoine communal (Délibération n°13) : Madame la Maire donne lecture à l’assemblée du courrier reçu de l’Agglo concernant la mise en place d’une stratégie territoriale de rénovation énergétique du patrimoine communal.

En effet, dans un contexte de hausse constante du prix des énergies et de baisse des dotations, la facture énergétique du patrimoine communal impacte fortement les budgets. La gestion quotidienne des consommations d’énergie et la réhabilitation du patrimoine bâti nécessitent une forte expertise technique. Afin d’accompagner les communes, la CABBALR, dans le cadre de son Plan Climat Air Energie Territorial, propose la mise en œuvre d’une stratégie territoriale de rénovation du patrimoine public. Elle vise un programme de réduction globale de 50 % des consommations d’énergie.

Cette stratégie s’articule autour de deux missions pour lesquelles la CABBALR propose un service mutualisé et gratuit : la première phase consiste en un état des lieux énergétique du patrimoine communal et la seconde permettra, via l’accompagnement par un conseiller énergétique dédié, de mettre en place des actions d’économie.

Madame la Maire indique également que cet accompagnement technique de proximité sera doublé d’un accompagnement financier à la rénovation thermique du patrimoine.

Elle propose d’adhérer à la stratégie territoriale de rénovation énergétique du patrimoine communal mise en place par la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et de l’autoriser à signer tous les documents s’y rapportant. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 

INFORMATIONS DIVERSES 

 

1 – Centre multi-sports de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay,Artois Lys Romane : Madame la Maire informe l’assemblée qu’à compter du 11 septembre, la CABBALR organisera à la salle de sport un centre d’initiation aux sports tous les mardis de 17 h 30 à 18 h 30, hors vacances scolaires, pour les enfants de 6 à 14 ans. Les activités pratiquées seront le basket, le tir à l’arc et l’escrime, sous réserve. Le coût est de 15 € par enfant domicilié dans une ville de l’Agglo. pour l’année scolaire.

2 – Smart City : Madame la Maire informe l’assemblée qu’elle a inscrit la commune dans le projet « Smart City, ville intelligente » lancé par la CABBALR.

3 – Tennis : Elle indique que les travaux de rénovation des terrains de tennis sont terminés et que la réception est en cours. A partir du 14 juillet, ils seront en libre accès.

4 – Repas champêtre et semi-marathon : Madame la Maire rappelle à l’assemblée que les deux grands évènements de l’été approchent. Elle fait un appel aux bénévoles et rappelle que les inscriptions peuvent se faire en ligne.

5 – Voitures anciennes : Un point est fait sur la manifestation organisée autour des voitures anciennes. L’évènement a encore rencontré un franc succès.

6 – Facebook : Madame la Maire informe l’assemblée que la commune est maintenant dotée d’une page Facebook sur laquelle sont relayées les informations communales. Elle invite tous les conseillers à « liker » la page.

 

 
 

La Maire,                                                              Le secrétaire de séance,

  Corinne LAVERSIN&                                      Ludivine SWITONSKI