RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mai 2008 Séance du 20 mai 2008

  Étaient présents :
BAR Francis, BAR Jean-Marie, BÉHARELLE Nicole, BENTEUX Béatrice, BERNARD Marc, CASSEZ Véronique, DELERUYELLE Olivier, DELORY André, DELPIERRE Harold, DELPIERRE Jean-Claude, DESPREZ Jean-Marie, DUBOIS Christelle, JOURDAIN Bernard, LAVERSIN Corinne, LEMAIRE Alfred, LEMBRÉ Michel, LORIDAN Marielle, MARTIAUX Marcel et TACLET Frédéric,

Étaient absents excusés donnant procuration :
Marcel MARTIAUX donnant procuration à Jean-Marie DESPREZ, Nicole BEHARELLE donnant procuration à Corinne LAVERSIN, Marielle LORIDAN donnant procuration à Jean-Claude DELPIERRE,

Était absent excusé :
Jean-Marie BAR.

 
             
             
 
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 15 AVRIL 2008
 
     
             
  Le procès verbal de la réunion du 15 avril dernier est approuvé à l’unanimité.  
             
             
 
COMPTE DE GESTION 2007
 
     
             
  Le compte de gestion du Receveur Municipal de la Commune établi pour l’année 2007 est approuvé à l’unanimité. Il est en conformité avec les écritures communales.  
             
             
 
COMPTE ADMINISTRATIF 2007
 
     
             
  Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2007 établi par le Maire et présenté par Monsieur Jean-Claude DELPIERRE, doyen de l’assemblée.  
 

Le compte administratif 2007 fait apparaître un excédent cumulé de la section de fonctionnement de 452 559,12 € et un excédent cumulé de la section d’investissement de 21 366,65 €. Le besoin de financement de la section d’investissement est de 328 209,31 €, ce qui correspond à l’excédent d’investissement auquel il faut ajouter les restes à réaliser en recette comme en dépense. Il est donc décider d’affecter le résultat de la manière suivante : report de 124 349,81 € en fonctionnement et virement à la section d’investissement de 328 209,31 €. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 
             
             
 
PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DES VOIRIES ET DES RÉSEAUX PUBLICS (rue du Rietz)
 
     
             
  Vu le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L 332-6-1, L 332-11-1 et L332-11-2, vu la délibération du 8 juillet 2005 instituant la Participation pour Voiries et Réseaux sur le territoire de la commune, et celle du 11 décembre 2007 la complétant, considérant que l’implantation de futures constructions dans le secteur de la rue du Rietz implique la réalisation d’aménagements sur la voie, le Conseil Municipal a décidé la réalisation du réseau d’eau pluvial et du trottoir face à ces constructions. Le coût total estimé s’élève à 39 713,05 € soit à 3,27 € le montant de la participation due par mètre carré de terrain desservi. Les propriétés foncières concernées sont situées à 80 mètres de part et d’autre de la voie. Adopté à l’unanimité des membres présents.  
             
             
 
QUESTIONS DIVERSES
 
     
             
 
Tirage au sort des jurés d’assises      
   
     
    Le Conseil Municipal a procédé au tirage au sort des cinq personnes (électeurs âgées d’au moins 23 ans au 01/01/08) qui doivent figurer sur la liste préparatoire des jurés d’assisses du Tribunal de SAINT-OMER. Les personnes désignées seront informées, par courrier, par la Mairie.  
             
 
       
 
INFORMATIONS DIVERSES
 
     
             
             
 
Projet de salle de sport      
   
     
    Monsieur Jean-Claude DELPIERRE fait le bilan du questionnaire distribué à tous les foyers de la commune concernant le projet de construction d’une salle de sport. Seulement 78 ont été retournés soit moins de 10 %. Les membres de la commission « Sport, vie associative, communication et nouvelles technologies » se sont alors posés la question du réel souhait des habitants d’Hinges (jeunes et moins jeunes) d’avoir une salle de sport sur la commune.  
    Dix salles ont été visitées par la commission, une seule a retenu leur attention. Les membres sont unanimes sur le fait de bien veiller à l’accessibilité des personnes à mobilité réduite, aux matériaux utilisés et aux normes thermiques et sonores. Le coût de fonctionnement de la salle de sport est encore à étudier. Aucune commune visitée n’a pu donner une évaluation annuelle précise.  
    Une réunion d’information est à prévoir avec Monsieur Henri NOWAK, responsable sport à la Communauté d’Agglomération de l’Artois.  
    Concernant le financement, des subventions peuvent être attribuées par Artois Comm’ (Fonds de concours), le Département par le biais d’Artois Comm’ et l’Etat (Dotation Globale d’Equipement, uniquement si utilisation du développement durable).  
             
 
Fête communale      
   
     
    Monsieur le Maire demande à Monsieur Jean-Marie DESPREZ ce qu’il a prévu pour la fête communale afin de la redynamiser. Il est envisagé un baptême de l’air et une course de garçons de café.