RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mai 2009
  Étaient présents :
BAR Francis, BAR Jean-Marie, BÉHARELLE Nicole, BENTEUX Béatrice, BERNARD Marc, CASSEZ Véronique, DELERUYELLE Olivier, DELORY André, DELPIERRE Harold, DELPIERRE Jean-Claude, DESPREZ Jean-Marie, DUBOIS Christelle, JOURDAIN Bernard, LAVERSIN Corinne, LEMAIRE Alfred, LEMBRÉ Michel, LORIDAN Marielle et TACLET Frédéric.

Était absent excusé ayant donné procuration :
MARTIAUX Marcel ayant donné procuration à DESPREZ Jean-Marie.

 
             
             
 
COMPTE DE GESTION 2008
 
     
             
  Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal les résultats financiers du Compte de Gestion de l’année 2008 établi par le Receveur Municipal.
Le Compte de gestion est conforme aux écritures communales.
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
 
             
             
 
COMPTE ADMINISTRATIF 2008
 
     
             
  Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2008 établi par le Maire et présenté par Monsieur Jean-Claude DELPIERRE, doyen de l’assemblée.

Le compte administratif 2008 fait apparaître un excédent cumulé de la section de fonctionnement de 424 318,90 € et un déficit cumulé de la section d’investissement de 127 529,11 €. Le besoin de financement de la section d’investissement est de 261 852,58 €, ce qui correspond au déficit d’investissement auquel il faut ajouter les restes à réaliser en recette comme en dépense.
Il est donc décider d’affecter le résultat de la manière suivante : report de 162 466,32 € en fonctionnement et virement à la section d’investissement de 261 852,58 €.
Adopté à l’unanimité des membres présents.

 
             
             
 
ARTOIS COMM’ : RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALATION POUR LE TRANSFERT DES CHARGES
 
     
             
  Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal dit délibérer sur les transferts de charges effectués vers la Communauté d’Agglomération de l’Artois, conformément à l’article 1609 nonies C IV du Code Général des Impôts. Il précise qu’une Commission Locale d’évaluation des transferts de charges a été créée au sein d’Artois Comm’, chaque commune disposant d’un représentant. Il souligne que cette commission s’est réunie le 17 février 2009 afin d’évaluer des transferts de charges. Il signale enfin que lors de cette séance, la commission a rendu ses conclusions dans le rapport ci-joint sur l’ensemble des transferts de charges effectués à cette date.  
  Adopté à l’unanimité des membres présents.  
             
             
 
SALLE DE SPORT : AUTORISATION DE SIGNATURE
 
     
             
  Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les procédures adaptées pour les marchés de maîtrise d’œuvre, de bureau de contrôle et de coordinateur SPS pour la construction de la salle de sport (en application de l’article 28 du Code des marchés publics) ont été lancées et que les offres doivent être déposées en mairie pour le 15 mai à 12 heures. La commission d’Appels d’offres se réunit le lundi 18 mai pour l’ouverture des plis et le jeudi 28 mai pour l’analyse. Le montant prévisionnel des travaux est de 1 160 000,00 Euros H.T. Un programme précis a par ailleurs été établi et joint au marché.

Selon l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités territoriales, la délibération du Conseil Municipal chargeant le maire de souscrire un marché déterminé peut être prise avant l’engagement de la procédure de passation de ce marché. Le lancement des procédures a été autorisé par délibération du 30 mars 2009 mais non la signature.

Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer les marchés de maîtrise d’œuvre, de bureau de contrôle et de coordinateur SPS avec le ou les titulaire(s) qui sera (ont) retenu(s) par la commission d’appels d’offres. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 
             
             
 
QUESTIONS DIVERSES
 
     
             
 
Tirage au sort des jurés d’assises      
   
     
    Le Conseil Municipal a procédé au tirage au sort des cinq personnes (électeurs âgées d’au moins 23 ans au 01/01/09) qui doivent figurer sur la liste préparatoire des jurés d’assisses du Tribunal de SAINT OMER. Les personnes désignées seront informées, par courrier, par la Mairie.  
             
 
Subvention au Football Club d’Hinges      
   
     
    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Football Club d’Hinges a fait une demande de subvention exceptionnelle pour emmener une équipe de jeunes (les moins de 13 ans) au tournoi international de Montoire en Indre et Loire à la Pentecôte. Monsieur le Maire indique que les jeunes se sont démenés pour mener à bien leur projet. Le coût du déplacement est estimé à 2500 € et ils leur manqueraient 700 €. Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer. Adopté à l’unanimité des membres présents.  
     
           
           
 
INFORMATIONS DIVERSES
 
     
             
             
 
Rue des Bois Blancs :      
   
     
    Les travaux sur le réseau d’eau potable entrepris par le SIVOM de la Communauté du Béthunois débuteront le lundi 18 mai. Par ailleurs, Monsieur Le Maire fait part de sa rencontre avec Monsieur Marc CORNIL, Directeur du Symsagel. Un projet de détournement du Turbeauté au niveau de la rue des Bois Blancs serait en cours. Les eaux seraient déviées vers le fossé qui longe le chemin Lampaert. Cela permettrait, d’après les études, d’éviter la montée en charge du fossé de la rue des Bois Blancs. Les travaux sont susceptible d’être pris en charge par la DIREN et le SYMSAGEL. La faisabilité du projet est à l’étude.

 
 
Rue du Petit Hinges  
   
     
    Les travaux de création du réseau d’assainissement collectif entre pris par Artois Comm’ débuteront le lundi 18 mai également et seront terminés pour le 15 juillet.  
             
 
Rue de la Jandrie    
   
     
    les travaux de voirie sont terminés.  
       
 
Lotissement Pas-de-Calais Habitat :  
   
     
    Après d’âpres batailles et, le soutien et l’aide du Sous-Préfet de Béthune, le dossier de diagnostiques archéologiques est enfin sur le point d’être réglé. Les services de l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives doivent intervenir pour quinze jours à partir du 1er juin. Suite à ce diagnostic, ces services décideront ou non de faire des fouilles plus conséquentes. Toujours est-il que les entreprises pour les travaux de voiries et réseaux ont été choisies et interviendront dès le feu vert de l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives.  
     
     
             
 
Projet de golf        
   
     
    Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a reçu en mairie Monsieur Jean-Marie MALBRANQUE qui recherche un grand terrain sur la commune car son practice est devenu trop petit. Il serait éventuellement possible de mettre à sa disposition les terrains communaux derrière les écoles sous réserve de l’implantation de la salle de sport. Son projet semble très intéressant mais il faut définir précisément les différentes modalités d’occupations. Il est par ailleurs hors de question de vendre les terrains. Les scolaires pourraient ainsi faire de l’initiation au golf. Monsieur le Maire souhaite créer une commission pour travailler sur ce projet. Messieurs Deleruyelle Olivier, Taclet Frédéric, Delpierre Harold et Lembré Michel souhaitent en faire partie. Monsieur Michel Lembré est désigné responsable.  
     
     
             
 
Exposition de maquettes sur la Seconde Guerre Mondiale :    
   
     
    L’ensemble du Conseil Municipal adresse ces plus sincères félicitations à Monsieur Eric HENNEBEL qui a organisé cette exposition visitée par environ deux cents personnes.  
             
 
Comité des fêtes      
   
     
    lors des fêtes communales qui auront lieu les 18 et 19 juillet prochains, une course de garçon de café, un concours de vélos fleuris et un marathon sont dores et déjà programmés. Pour la première année, un barbecue champêtre sera proposé avec une multitude d’activités comme des promenades en calèche et des démonstrations de chevaux de trait proposées par les Attelages de la Panerie, des baptémes en poney par le Haras du Pacault. Ces deux associations participent bénévolement et gratuitement à cette manifestation. Les membres du conseil les en remercient.  
             
     
L’ordre du jour étant épuisé.
La séance est levée.
   
             
    Le Maire,     la secrétaire de séance,  
    André DELORY     Christelle DUBOIS